La pompe à chaleur air-eau utilise l’air comme source d’énergie et convient aussi bien pour le chauffage que pour la production d’eau chaude sanitaire.
Subvention non cumulable avec les mesures IP-04 à IP-07,M-03 à M-07, M-10 à M-13 et M-18
Subvention cumulable avec la mesure IP-19
Plus d'informations :
La pompe à chaleur, une solution de chauffage renouvelable (SIG-éco21)
Fiche M-05
(Subvention non cumulable avec les mesures IP04-IP07,M-03 à M-07, M-10, M-12 et M-18)
(Subvention cumulable avec la mesure IP-19 et MI-16)
Cette subvention peut être cumulée avec les subventions suivantes:
L'équilibrage hydraulique de la PAC est encouragé avec la mesure MI-16.
Le remplacement de chauffages électriques décentralisés à résistances ou de chauffages décentralisés à combustibles fossiles est encouragé avec la mesure IP-19.
Solution de chauffage actuellement la plus respectueuse de l’environnement.
Contrairement aux chaudières fossiles traditionnelles (mazout ou gaz), les PAC ne rejettent pas de CO2 dans l’atmosphère.
L’investissement net (montant total des travaux moins la subvention) peut être déduit à 100% du revenu imposable
Les pompes à chaleur air-eau comptent parmi les installations de chauffage les plus utilisées en Suisse pour les nouvelles installations, et de plus en plus lors de rénovations.
Bien que le système présente un coefficient de performance (COP) légèrement meilleur avec le chauffage au sol, les PAC air-eau conviennent tout à fait aux villas chauffées par des radiateurs.
Le fonctionnement d’une PAC peut facilement être assimilé à celui d’un réfrigérateur qui évacue la chaleur interne de l’habitacle pour la rejeter à l’extérieur au travers d’un échangeur (grille située à l’arrière du réfrigérateur).
De façon analogue, la PAC air-eau capte la chaleur présente dans l’air ambiant extérieur et la transfère vers un fluide frigorigène au travers d’un échangeur de chaleur (l’évaporateur). L’air, ainsi privé de ses calories et par conséquent plus froid, est rejeté à l’extérieur.
La chaleur ainsi prélevée à l’air extérieur permet au fluide frigorigène de s’évaporer, même à très basse température. Le fluide frigorigène est ensuite comprimé grâce à un compresseur, ce qui lui permet de monter en température.
La chaleur est ensuite cédée au système de chauffage via un nouvel échangeur (le condensateur). Le fluide frigorigène passe ensuite par un détendeur, ce qui a pour effet de le refroidir très fortement. Il peut alors recommencer le cycle interne en passant à nouveau par l’évaporateur afin de se réchauffer.
Les installations de type monobloc sont en général mieux insonorisées et par conséquent, plus silencieuses. Les installations de type split nécessitent des contrôles plus fréquents du fait de leur grande quantité de gaz frigorigène.
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Conditions générales et remarques :
La part d’énergie fossile autorisée pour la couverture des pointes de consommation pour l’ensemble de l’installation ne dépasse pas les parts suivantes des besoins annuels totaux en chaleur pour le chauffage et l’eau chaude :
0 % en cas de puissance thermique nominale de 100 kW au plus pour l’ensemble de l’installation;
10 % en cas de puissance nominale thermique de plus de 100 kW pour l’ensemble de l’installation.
En ce qui concerne les centrales de chauffage à distance, cette règle s’applique par centrale.
Les installations productrices de chaleur subventionnées doivent être utilisées comme chauffage principal.
La puissance maximale subventionnée est de 50 W par m2 de surface de référence énergétique (SRE).
Le bâtiment se situe hors de la zone d'influence des réseaux thermiques structurants (RTS) cartographiée dans le plan directeur des énergies de réseau (PDER) ou fait l'objet d'une dérogation à l'obligation de raccordement aux RTS.
L'équilibrage hydraulique est encouragé avec la mesure MI-16.
Le remplacement de chauffages électriques décentralisés à résistances ou de chauffages décentralisés à combustibles fossiles est encouragé avec la mesure IP-19.
Une autorisation énergétique doit être délivrée pour les installations de chauffage à bois automatique d'une puissance thermique nominale égale ou supérieure à 70 kW.
Le bonus pour la pose de compteur de chaleur est octroyé uniquement en présence d’un compteur de chaleur externe certifié, mesurant le débit et la différence de température.
Conditions spécifiques et remarques :
Seul le remplacement d'un chauffage fonctionnant au mazout ou au gaz naturel, ou d'un chauffage électrique fixe à résistance par une pompe à chaleur avec moteur électrique donne droit à une subvention.
Les installations d'une puissance <15 kW doivent répondre au standard PAC système‐module (PAC-SM - pompes à chaleur efficientes avec système). Elles doivent être certifiées par le GSP.
Pour les installations de 15 kW à 70 kW et si la certification PAC-SM est impossible, une subvention est possible uniquement en présence d’un des labels suivants :
Label FWS "Solution spéciale pompe à chaleur"
Label basé sur le règlement EHPA;
Autre label d’un organisme d’accréditation agréé par l’OFEN.
La puissance de la PAC utilisée pour le calcul de la subvention est effectuée aux conditions A-7 / W35.
La garantie de performance validée (GPV) de Swissolar/ SuisseEnergie doit être jointe à la demande de subvention.
Restrictions :
La certification Eurovent n'est pas reconnue.
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Economies électriques et thermiques
Etat de Genève
Cette subvention est allouée pour l’installation d’une pompe à chaleur eau-eau en remplacement d’un chauffage au mazout, au gaz naturel ou d’un chauffage électrique fixe à résistance d'une puissance inférieure à 70kW.
Subvention non cumulable avec les mesures IP-04 à IP-07, M-03 à M 07, M-10 à M-13 et M-18
Subvention cumulable avec la mesure IP-19
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Etat de Genève
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P.ex: newsletter, article de presse, article spécialisé, émissions de radio et de télévision, spots, publireportages, annonces, affichage dans les bus,...
Etat de Genève
Une subvention est accordée pour le raccordement des bâtiments aux réseaux thermiques de chauffage pour une puissance supérieure à 70 kW.
Subvention non cumulable avec les mesures IP-04 à IP-06, M-03 à M 07, M-10 et M-12
Subvention cumulable avec la mesure IP-19
Fiche M-07
De >70 kW jusqu'à 500 kW CHF 8'000.- + CHF 200.– /kW A partir de 500 kW CHF 58'000.– + CHF 100.- /kW
Substitution énergie fossile ou d'électricité vers un réseau en tout ou partie renouvelable
Etat de Genève
Cette subvention est allouée pour le remplacement d'un chauffage fossile par une nouvelle installation de chauffage au bois automatique d'une puissance calorifique ≤ 70 kW (dans des bâtiments existants).
Subvention non cumulable avec les mesures IP-04 à IP-07, M-03 à M 07, M-10 à M-13 et M-18
Subvention cumulable avec la mesure IP-19
Fiche M-03
Etat de Genève
Cette subvention est allouée pour les nouvelles constructions (ou constructions de remplacement) obtenant le label THPE variante CECB A/A
CECB® établi selon les modalités en vigueur depuis le 1er janvier 2023 du règlement CECB®
Subvention non cumulable avec d’autres mesures
Fiche M-17
De CHF 30.-/m2 à CHF 75.-/m2 * SRE
Haute efficacité énergétique lors de constructions neuves